Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site CESAME par un consommateur. [À COMPLÉTER : faire relire ces conditions par un professionnel du droit avant la mise en ligne]
1. Vendeur
[À COMPLÉTER : raison sociale, forme juridique, adresse, SIRET, e-mail].
2. Produits
Les produits proposés sont ceux présentés sur le site, dans la limite des stocks disponibles à La Réunion. Les photographies sont les plus fidèles possibles. Les pierres étant des produits naturels, la couleur, la forme et le poids peuvent légèrement varier d’une pièce à l’autre.
Les propriétés attribuées aux pierres, plantes et huiles essentielles relèvent de traditions et d’un usage énergétique. Elles ne constituent pas des allégations thérapeutiques et ne remplacent pas un avis médical.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros. [À COMPLÉTER : préciser « toutes taxes comprises » ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. CESAME se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés au tarif en vigueur lors de la commande.
4. Commande
La commande est validée après acceptation des présentes conditions et confirmation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est envoyé au client.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou Apple Pay, via la solution sécurisée Stripe. La commande est débitée au moment de sa validation.
6. Codes promotionnels
Les codes promotionnels, notamment ceux obtenus grâce à la roue de la chance, sont personnels, valables une seule fois pendant la durée indiquée (24 h pour la roue), non cumulables entre eux et sans valeur marchande.
7. Livraison
Les livraisons sont assurées uniquement à La Réunion, à domicile ou en point relais. Les frais s’élèvent à 4,90 € et sont offerts à partir de 60 € d’achat. Les délais sont précisés sur la page livraison et retours. [À COMPLÉTER : indiquer le transporteur et le délai maximal de livraison].
8. Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans motif. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement intervient dans un délai de 14 jours suivant la réception de la demande, et peut être différé jusqu’à la récupération du produit.
Conformément à l’article L221-28, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits descellés après la livraison qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé (flacons d’huiles essentielles ouverts, par exemple).
9. Garanties légales
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
10. Prestations de géobiologie
Les prestations de géobiologie font l’objet d’un devis préalable. Elles constituent une approche complémentaire et ne se substituent pas à un avis médical ni à une expertise technique du bâtiment.
11. Médiation et litiges
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur de la consommation]. Les présentes conditions sont soumises au droit français.